Conditions Générales de Vente – Amirat-Modestie

1. Informations légales

Amirat-Modestie est une entreprise individuelle (autoentrepreneur) dont le siège social est situé au 11 rue Barbès, 93600 Aulnay-sous-Bois.
Adresse e-mail de contact : contact@amiratmodestie.fr

2. Produits

Amirat-Modestie propose à la vente des vêtements et accessoires pour femmes. Tous les produits sont standards (non personnalisés) et importés. Les photographies présentées sur le site sont non contractuelles et restent la propriété exclusive de l’entreprise.

3. Prix et paiement

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC).

Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire
• PayPal
• Apple Pay
• Google Pay

Les paiements sont sécurisés via les prestataires Stripe et PayPal.

4. Livraison

Les livraisons sont assurées via Mondial Relay vers les pays de l’Union Européenne :

• Délais moyens de livraison : 3 à 4 jours ouvrés.
• Frais de livraison – France : 5,90 € ; autres pays de l’UE : 6,90 €.
• Un numéro de suivi est fourni pour chaque commande.

5. Droit de rétractation et retours

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Conditions de retour :

• Les frais de retour sont à la charge du client.
• Les retours doivent être signalés par e-mail à : contact@amiratmodestie.fr
• Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non porté et non lavé.

6. Service client

Le service client est disponible uniquement par e-mail : contact@amiratmodestie.fr

7. Propriété intellectuelle

Le logo, les visuels et l’ensemble des contenus présents sur le site Amirat-Modestie sont la propriété exclusive de l’entreprise. Toute reproduction ou réutilisation est strictement interdite.

8. Données personnelles

Amirat-Modestie collecte certaines données personnelles des clients (adresse e-mail, nom, adresse de livraison) dans le but exclusif de traiter les commandes et, avec le consentement du client, pour l’envoi de newsletters.

Le site utilise également Google Analytics pour analyser le trafic, conformément à la politique de confidentialité. Aucune donnée n’est revendue à des tiers.

Une politique de confidentialité complète est disponible ici.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, le client et Amirat-Modestie s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.