Mentions Légales
1. Informations sur l'entreprise
Raison sociale : BECHRIR SONIA (AMIRAT-MODESTIE)
Forme juridique : Entrepreneur individuel - Micro-entreprise
SIREN : 944 045 491
SIRET (siège) : 944 045 491 00015
Numéro de TVA : FR34944045491
RCS : 944 045 491 R.C.S. Bobigny
Inscription au RCS : Inscrit au greffe de BOBIGNY le 05/05/2025
Adresse : AULNAY-SOUS-BOIS, France
Activité principale : Achat revente de vêtement, accessoires en ligne
Code NAF/APE : 47.91B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
Date de création : 04/05/2025
Effectif : 0 salarié
Email : contact@amiratmodestie.com
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication est BECHRIR SONIA, en qualité de gérante de l'entreprise.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
5. Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@amiratmodestie.com, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.
6. Données personnelles
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.