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Mentions Légales

1. Informations sur l'entreprise

Raison sociale : BECHRIR SONIA (AMIRAT-MODESTIE)

Forme juridique : Entrepreneur individuel - Micro-entreprise

SIREN : 944 045 491

SIRET (siège) : 944 045 491 00015

Numéro de TVA : FR34944045491

RCS : 944 045 491 R.C.S. Bobigny

Inscription au RCS : Inscrit au greffe de BOBIGNY le 05/05/2025

Adresse : AULNAY-SOUS-BOIS, France

Activité principale : Achat revente de vêtement, accessoires en ligne

Code NAF/APE : 47.91B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)

Date de création : 04/05/2025

Effectif : 0 salarié

Email : contact@amiratmodestie.com

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication est BECHRIR SONIA, en qualité de gérante de l'entreprise.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789, États-Unis

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@amiratmodestie.com, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

6. Données personnelles

D'une manière générale, vous n'êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.

7. Liens hypertextes

Les sites internet de tiers auxquels vous pouvez accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes présents sur le site n'engagent pas la responsabilité d'Amirat Modestie dans la mesure où elle n'a aucun contrôle sur ces sites.

8. Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.